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Les commissions sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil.
Dans les communes de plus de 3500 habitants, la composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
Le maire est président de droit de toute commission.
La mission de chaque commission est définie par le conseil municipal. Elle se limite strictement à instruire des affaires soumises au conseil municipal soit un travail d'étude et de préparation des affaires sur lesquelles le conseil municipal sera appelé à statuer.
Les discussions en commission et le rapport de la commission ne peuvent en aucun cas tenir lieu de délibération et de décision du conseil municipal.
COMMISSION D’URBANISME – RENOVATION URBAINE – LOGEMENT – TRAVAUX
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. PREVOST Claude
Membres : M. DA SILVA José, M. FOUTO Jacques, M. FRONTINI Daniel, M. KOR Taoufik, M. BLACHIER Dominique, Mle MICHOT Véronique, Mme HOENEN Valérie, M. BABEL Jacques, M. BOUCHER François, Mme BOIZOT Marie-Claude, Mme EVRARD Marie, M. GAUCHER Guy.
COMMISSION DES RESSOURCES HUMAINES
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. PREVOST Claude
Membres : M. DA SILVA José, M. FRONTINI Daniel, M. KOR Taoufik, M. BLACHIER Dominique, Mle MICHOT Véronique, M. BABEL Jacques, M. BOUCHER François, M. CHAUSSY Roland, M. JEANGEORGES Yves.
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Présidente : Mme VINCENT Régine
Membres : M. FOUTO Jacques, M. FRONTINI Daniel, Mme LEROUX Annie, M. PONSART Cédric, Mme TONNELIER Nadine, M. BIYIK Faruk, Mme BOIZOT Marie-Claude, M. GAUCHER Guy.
COMMISSION DES FINANCES ET DU PATRIMOINE
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. FOUTO Jacques
Membres : M. PREVOST Claude, Mme ABELLA DE NOUVRAC Catherine, M. DA SILVA José, Mle EL HANNACH Insaf, Mme VINCENT Régine, M. FRONTINI Daniel, Mme LEROUX Annie, M. KOR Taoufik, M. PONSART Cédric, M. THOMAS Lionel, Mme ZILBERMAN Mariana, M. BOUCHER François, M. CHAUSSY Roland, Mme EVRARD Marie, M. JEANGEORGES Yves.
COMMISSION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. DA SILVA José
Membres : Mme ABELLA DE NOUVRAC Catherine, M. KOR Taoufik, M. PONSART Cédric, M. BOUCHER François, Mme EVRARD Marie, Mme MOHAMMEDI Nacéra.
COMMISSION DU MARCHE
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. DA SILVA José
Membres : M. PONSART Cédric, Mle MICHOT Véronique, M. BOUCHER François, Mme BOIZOT Marie-Claude.
COMMISSION DES TAXIS
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. DA SILVA José
Membres : Mme BEDEL Sophie, M. BIYIK Faruk, M. CHAUSSY Roland.
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE, DU 3ème AGE, DE LA PETITE ENFANCE ET DU HANDICAP
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Présidente : Mme ABELLA DE NOUVRAC Catherine
Membres : M. PONSART Cédric, Mme TONNELIER Nadine, M. BLACHIER Dominique, Mme ZILBERMAN Mariana, Mle MRABTI Salima, M. JEANGEORGES Yves, Mme MOHAMMEDI Nacéra.
COMMISSION DE LA VIE CITOYENNE ET SOCIALE, DES FETES ET DES LIENS AVEC LES QUARTIERS
Président : M. MEYROUNE François
Vices-Présidentes : Mme LEROUX Annie et Mle EL HANNACH Insaf
Membres : M. PREVOST Claude, M. DA SILVA José, M. PONSART Cédric, Mme BEDEL Sophie, M. BIYIK Faruk, M. GAUCHER Guy.
COMMISSION DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Président : M. MEYROUNE François
Vices-Présidents : M. FRONTINI Daniel et Mle EL HANNACH Insaf
Membres : M. KOR Taoufik, M. PONSART Cédric, Mme BEDEL Sophie, Mme THEVARD Christelle, M. BOUCHER François, Mme BOIZOT Marie-Claude, M. JEANGEORGES Yves, Mme MOHAMMEDI Nacéra.
COMMISSION DES AFFAIRES SPORTIVES
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. FRONTINI Daniel
Membres : M. KOR Taoufik, Mme BEDEL Sophie, M. BIYIK Faruk, Mme EVRARD Marie, Mlle EL HANNACH Insaf, Mlle LEROUX Annie, Mr BABEL Jacques, M. JEANGEORGES Yves.
COMMIMSSION DE LA JEUNESSE
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. KOR Taoufik
Membres : M. DA SILVA José, Mle EL HANNACH Insaf, Mle MRABTI Salima, M. BIYIK Faruk, Mme THEVARD Christelle, Mme EVRARD Marie, M. JEANGEORGES Yves, Mme MOHAMMEDI Nacéra.
COMMISSION DE L’EMPLOI, DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DE LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. PONSART Cédric
Membres : Mme ABELLA DE NOUVRAC Catherine, M. DA SILVA José, Mme TONNELIER Nadine, Mme BEDEL Sophie, M. BABEL Jacques, M. BOUCHER François, Mme BOIZOT Marie-Claude.
COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. THOMAS Lionel
Membres : M. FRONTINI Daniel, M. BLACHIER Dominique, Mme HOENEN Valérie, M. CHAUSSY Roland, M. GAUCHER Guy.
COMMISSION DE L’EAU
Président : M. MEYROUNE François
Vice-Président : M. THOMAS Lionel
Membres : M. DA SILVA José, M. FOUTO Jacques, M. FRONTINI Daniel, M. BABEL Jacques, M. CHAUSSY Roland, M. GAUCHER Guy.
COMMISSION POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
Membres élus titulaires : M. MEYROUNE François, M. PREVOST Claude, Mme ABELLA DE NOUVRAC Catherine, Mme TONNELIER Nadine, M. DA SILVA José.
Membres élus suppléants : Mle EL HANNACH Insaf, Mle MICHOT Véronique.
Représentants d'associations titulaires : Mme BARBOTIN (Association des Paralysés de France), Mme FOUQUIER (Association des Paralysés de France), Mme DE BARROS MARTINS (Union Nationale des Retraités et des Personnes âgées), Mme LAURENCOT (Voir Ensemble), Mr DETOISIEN (Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés).
Représentants d'associations suppléants : Mr LEGAGNEUR (Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés), Mme MEILLER (Association des Paralysés de France).
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